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INFORMATIONS GÉNÉRALES

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les informations sur la société Orexad Brammer :

Le site orexad-brammer.com est la propriété de la société Orexad Brammer, société anonyme au capital de 12.288.000 euros dont le siège social est situé au 61 avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 320 955 396 RCS LYON (ci-après le Propriétaire).

L’éditeur du site est le service marketing et communication de la société RUBIX DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée au capital de 10.000 euros dont le siège social est situé au 174 avenue Jean Jaurès à Lyon (69007), inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 492 633 987 RCS LYON.


HÉBERGEMENT

L’ensemble du site est hébergé par la société OVH :

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


WEBDESIGN

Création et développement du site internet : Woohup – Studio de Design Graphique & Web à Lyon


CONDITIONS D’UTILISATION

Le visiteur du site orexad-brammer.com reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d’utilisation de ce site.

Le visiteur reconnaît en particulier :

La société Orexad Brammer s’efforce de communiquer sur le site accessible à l’adresse https://orexad-brammer.com des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations diffusées ne sont pas contractuelles et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part d’Orexad Brammer à l’égard de tout produit, service ou prestation présenté sur ce site.

La société Orexad Brammer ne saurait être tenue pour responsable de l’inexactitude des informations fournies ou de l’utilisation susceptible d’être faite par les utilisateurs. La société Orexad Brammer décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès aux informations du site.

Le Propriétaire et l’Editeur signalent que le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où ces derniers ne peuvent contrôler ces sites et ces sources externes, ils ne peuvent être tenus pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peuvent supporter aucune responsabilité quant au contenu de ces sites ou sources externes de quelque manière que ce soit.


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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L’utilisateur du site orexad-brammer.com est informé que les informations qu’il communique par ses réponses aux formulaires électroniques se trouvant sur le site sont nécessaires pour permettre le traitement de ses demandes et sont destinées au Propriétaire en vue de répondre aux demandes des utilisateurs de permettre au Propriétaire de transmettre à l’utilisateur des communications institutionnelles.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur l’ensemble des données le concernant en écrivant au Responsable de la communication à l’adresse suivante :

C/ Orexad Brammer, 61 avenue Tony Garnier, 69007 Lyon

Téléphone : 04 72 80 11 40


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